Partenaires externes: le risque est-il vraiment transféré?

Découvrez les réflexes à adopter avant de signer une entente avec un partenaire externe dans le cadre d’une activité.

Escalade, équitation, transport, activités nautiques, ateliers spécialisés… Pour enrichir leur programmation, les camps font régulièrement appel à des partenaires externes. Une collaboration qui permet d'offrir de belles expériences aux campeuses·eurs, mais qui soulève aussi une question importante: lorsqu'une activité est confiée à un tiers, le risque lui est-il réellement transféré?

Pas nécessairement.

En cas d'incident, le camp peut tout de même être exposé à une réclamation, à des frais de défense et à des impacts sur sa réputation. Le choix d'un partenaire devrait donc reposer non seulement sur son expertise et la qualité de ses services, mais également sur sa capacité à gérer les risques.

5 réflexes à adopter avant de signer une entente

1. Ne présumez pas que la responsabilité est automatiquement transférée

Même si l'activité est entièrement opérée par un partenaire, le camp pourrait être interpelé en cas d'incident, notamment s'il est perçu comme ayant un rôle dans la sélection du fournisseur, l'organisation de l'activité ou la sécurité des participant·es.

2. Vérifiez les assurances… et leur portée

Demandez une preuve d'assurance à jour et assurez-vous que les montants de couverture sont suffisants et que les activités offertes sont bel et bien couvertes. Il est également recommandé de demander que votre camp soit désigné comme assuré additionnel pour les activités réalisées par le partenaire.

3. Clarifiez qui est responsable de quoi

Qui supervise les participant·es? Qui fournit et inspecte l'équipement? Qui est responsable du transport? De la formation du personnel? De l'intervention en cas d'urgence?

Une bonne entente devrait répondre clairement à ces questions. Plus les rôles sont précis avant l'activité, moins il y aura d'ambiguïté si un incident survient.

4. Pensez aussi aux sous-traitants

Votre partenaire fait-il lui-même appel à d'autres fournisseurs? Si oui, les mêmes exigences en matière de sécurité et d'assurance devraient s'appliquer à ces sous-traitants. Ne présumez pas qu'ils sont automatiquement couverts par l'assurance de votre partenaire ou par celle de votre camp.

5. Prévoyez la déclaration rapide des incidents

L'entente devrait prévoir l'obligation que le fournisseur vous informe rapidement de tout accident, incident ou évènement susceptible d'entrainer une réclamation. Une déclaration rapide permet de documenter les faits pendant qu'ils sont encore frais et facilite grandement le travail de l'assureur si une réclamation survient.

De bons partenaires, c'est aussi une bonne gestion des risques

Un processus rigoureux de sélection et des ententes bien rédigées permettent de mieux documenter les risques, de clarifier les responsabilités de chacun et de faciliter la gestion d'un éventuel sinistre.

Avant de confier une activité à un partenaire, ne vous demandez donc pas seulement : «Est-il compétent pour offrir cette activité?» Demandez-vous aussi: «S'il arrive quelque chose, savons-nous clairement qui est responsable de quoi?»

En matière d'assurance, un bon partenaire n'est pas seulement celui qui offre une excellente activité. C'est aussi celui qui démontre sa capacité à prévenir les incidents, à bien gérer les risques et à assumer ses responsabilités lorsqu'un imprévu survient.

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Contactez Claude Vézina à [email protected] ou au 1 800 463-2830, poste 3218